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Vous vous êtes aimés, mais c’est terminé ! Vous regardez la belle truffe de celui qui partage vos vies. Ainsi, se pose la grande question … Qui garde le chien lors d’une séparation ? Il faut parfois faire des compromis justifiés !

Votre chien est un membre de la famille à part entière. Ainsi, il vit en famille avec ses humains au quotidien. Cependant, dans la vie des humains il peut arriver que les belles histoires prennent fin. Par ailleurs, en certains cas, cela peut s’avérer préférable pour les humains mais aussi pour le chien. Notamment car il est un être sensible ! On ne le dira jamais suffisamment : Vivre entre deux humains qui se déchirent… Se dispute, crient peut-être nuisible à son bien-être. Lorsque la décision de se séparer est engagée, il reste la question de savoir qui gardera quoi ?

En cas de séparation, on récupère ce que nous avions avant le « nous ». Aussi, on se répartit ce que l’on a pu acquérir durant la période de cohabitation. Un partage en « bon intelligence ». Celui-ci prend en compte la propriété clairement établie par le nom figurant sur la facture. Ou, à défaut, la répartition équitable. Notamment, lorsqu’il s’agit de biens communs. Parfois, en fonction des nécessités ou des utilisations qui incombent davantage à l’un ou à l’autre.

Parfois d’un commun accord, les choses peuvent se passer simplement. Donc, la séparation peut se faire en « bons termes ». En revanche, dans d’autres cas, c’est le juge qui devra mettre de l’ordre dans le capharnaüm de votre séparation.

Et votre chien ? Qu’adviendra-t-il de votre chien ?

Ira-t-il vivre chez papa ou chez maman ?

#1

Premier cas ! Le plus simple ! « C’était votre chien et vous n’êtes pas mariés » : Le chien était déjà avec vous avant le fameux « vous humain ». Dans ce cas, légalement, il n’y a aucun quiproquo. Votre chienest à vous, il restera avec vous.

Notons, qu’il vous faudra cependant pouvoir prouver votre « propriété ». Notamment, en étant en possession d’un document officiel attestant de votre propriété.

Les documents acceptés sont multiples : inscription au LOF (pour les chiens de race), identification (entendons la carte ICAD), certificat de vente ou contrat d’adoption, carnet de santé…

Attention :

Malgré que le chien soit votre chien, posez-vous la question suivante « Qu’est-ce qui est le mieux pour lui ? »? Entendons, votre chien risque-t-il de souffrir d’une séparation trop brusque. Si vous devez déménager… S’il se retrouve du jour au lendemain sans revoir l’humain avec qui il vivait depuis des années. Aussi, cette séparation radicale ne risque-t-elle pas de l’affecter ?

Vous aimez votre chien, mais vous n’aimez plus votre concubin. Cependant, votre chien l’aime encore, et votre ex, lui aussi…

Parfois, il peut être approprié de mettre un peu d’eau dans son vin. Cela pour le bien-être de votre boule de poils. Si vous vous quittez en bons termes, pourquoi ne pas envisager que votre chien et votre ex-concubin puissent encore se voir ?

Lors de vos déplacements ou de vos absences … Pourquoi de ne pas instaurer un système de garde qui permettrait à votre chien de maintenir le lien. Cela lui évitera de devoir s’habituer à un Dogsitter. Aussi, de votre côté, savez pertinemment, que votre ex aime votre chien autant, que vous l’aimez. Ainsi, qu’il sera très bien avec lui en votre absence.

#2

Second cas, plus complexe ! Le chienest votre boule de poils à tous les deux. Il est arrivé dans le foyer du vous … Cependant, vous n’êtes pas mariés » :

Premièrement, tentez de vous mettre d’accord à l’amiable. Notamment, en prenant en considération ce qui est préférable de faire. Cela dans l’intérêt du chien.  Une garde partagée, rester avec celui qui a le plus de temps à lui consacrer, tout en voyant l’autre le week-end ? Toutes sortes de solutions peuvent être envisagées.

Deuxièmement, c’est la guerre, balle au centre… Lorsqu’il est impossible pour vous de tomber d’accord sur la question.

Article 528 – Modifié par Loi n°99-5 du 6 janvier 1999 – art. 25 JORF 7 janvier 1999

« Sont meubles par leur nature les animaux et les corps qui peuvent se transporter d’un lieu à un autre, soit qu’ils se meuvent par eux-mêmes, soit qu’ils ne puissent changer de place que par l’effet d’une force étrangère ».

Source : https://www.legifrance.gouv.fr/

Et pourtant, le statut de nos boules de poils a bel et bien changé…

Article 515-14 Créé par LOI n°2015-177 du 16 février 2015 – art. 2

« Les animaux sont des êtres vivants doués de sensibilité. Sous réserve des lois qui les protègent, les animaux sont soumis au régime des biens. »

Ce qui implique, que malgré le fait que le chien soit reconnu comme étant un être vivant doué de sensibilité, il n’en reste pas moins soumis au régime des meubles.

Même si une nouvelle législation devrait voir le jour, la situation ne permet actuellement pas de considérer votre chien comme « une personne », entendons, comme c’est le cas pour un enfant lors d’une séparation ou d’un divorce.

En matière de biens meubles corporels (voiture, canapé, télévision, animal domestique, etc.), la loi (article 2276 du Code civil) prévoit que c’est la personne ayant la possession effective du bien qui est présumée en être le propriétaire.

Donc… Celui qui détient une preuve de propriété gardera la boule de poils. Exception ? Le cas où vous pourriez prouver que votre chien vous a été offert par votre ex. En ce cas, même si ce n’est pas votre nom qui figure sur le document d’acquisition.. Votre chien est théoriquement à vous. Car, on ne reprend pas un cadeau au moment de la séparation.

QUE DIT LA LOI …

Il s’agit des « libéralités » Article 894 – Modifié par Loi n°2006-728 du 23 juin 2006 – art. 9 JORF 24 juin 2006 en vigueur le 1er janvier 2007

« La donation entre vifs est un acte par lequel le donateur se dépouille actuellement et irrévocablement de la chose donnée en faveur du donataire qui l’accepte ».

Si c’est le nom de votre ex qui figure sur les documents d’acquisition mais que vous possédez la preuve qu’il vous a été offert, et que c’est uniquement pour cette raison, que ce n’est pas votre nom qui figure sur ce premier document, il devrait pouvoir être établi, que le chien vous revient. De fait, si vous vous trouvez dans ce cas de figure, ne laissez pas tomber sans avoir pris la peine de vous renseigner auprès d’un professionnel du droit, en lui apportant tous les éléments de preuves dont vous disposez, il pourra vous conseiller au mieux quant aux démarches envisageables afin de prouver que le vrai propriétaire de la boule de poils, c’est vous !

Une stratégie mais …

Vous pouvez également tenter de démontrer que c’est vous qui assumiez les frais de votre chien, en présentant des factures, alimentation, vétérinaire,…

Et si, ce sont les deux noms qui figurent sur les documents, mais que vous n’avez établi aucun contrat de concubinage, vous devez trouver un terrain d’entente ou établir une garde partagée ; bien sûr vous pouvez tenter le tout pour le tout, contacter un professionnel du droit, qui portera votre affaire en cas de litige, mais garder à l’esprit que la justice comme déclaré dans le Code civil (article 288) dit que les juges n’ont pas à réglementer les droits de visite d’un chien « imaginés par une référence abusive à la législation sur l’enfant ».

Cela implique, que vous risquez également de tout perdre… Si le juge ne statue pas en votre faveur, d’où, pour vous mais surtout, pour le bien-être de votre chien; il est souvent préférable de trouver un terrain d’entente en faisant des concessions, en pensant prioritairement à ce qui est mieux pour votre boule de poils.

#3

Troisième cas, vous étiez mariés ; avec cependant, des nuances…

Si vous étiez mariés sur le régime de la communauté de biens :

C’est malheureux de parler de votre boule de poils en ces termes, mais si c’est votre régime, le chien est votre propriété à tous les deux, il est un bien commun. Ce qui signifie que vous avez tous deux, les mêmes droits sur votre chien. Ce qui implique qu’idéalement vous devriez trouver une solution d’un commun accord, à savoir : garde partagée, l’un des deux garde le chien, le chien suit petit d’homme, le chien est placé chez une tierce personne de la famille, comme vos enfants s’ils sont déjà en âge d’avoir leur propre foyer… Toutes solutions qui permettraient d’apaiser les tensions, et de prendre en compte prioritairement le bien-être du chien peuvent être envisagées. Avec un peu de bonne volonté… Peut-être pouvez-vous y arriver. En cas de garde partagée ou alternée, vous pourrez par exemple, partager les frais de votre chien, au même titre que sa garde…

ON EST PAS D’ACCORD …

Si aucun accord n’est trouvé, vous vous placez dans une situation de contentieux, généralement, les couples se trouvant dans cette situation ne le sont pas uniquement pour la question du devenir de votre chien.

De fait, c’est le juge aux affaires familiales qui devra trancher sur les diverses questions au centre de vos désaccords. Pour ce faire, il prendra en considération les critères financiers, conditions de vie, chez l’un ou chez l’autre, chacun d’entre vous devra se munir des éléments en sa possession pouvant démontrer sa prise en charge des frais, le lien plus fort qu’il entretient avec vous, votre disponibilité etc.,… tant d’éléments qui pourront aider le juge afin de prendre sa décision dans l’intérêt de votre boule de poils. Notons qu’aucune pension alimentaire ne peut être obtenue pour votre chien.

Si vous étiez mariés sur le régime de la séparation de biens :

Même cas, que dans le concubinage, votre chien est un bien propre, c’est celui qui détient la preuve de sa propriété qui gardera la boule de poils ; si vous l’avez acheté ensemble, ou si vous ne possédez pas de preuve de votre propriété, soit vous trouvez un terrain d’entente, soit le juge devra trancher.

Troisième cas, le bon sens chien et l’enfant :

Lorsque vous avez un chien et un petit d’homme, si petit d’homme est proche de son chien … Comme c’est souvent le cas, gardez à l’esprit que ces deux-là seront d’un grand réconfort, l’un pour l’autre, au moment de votre séparation, peut être que la garde de votre compagnon à poils peut être similaire à celle de petit d’homme. Cela, afin que votre enfant, ne soit à aucun moment séparé de son compagnon. Aussi, afin que le chien ne souffre pas de la séparation avec petit d’homme, ou avec votre ex-conjoint…

OBJECTIVITE

Même si l’amertume est la colère guide le regard que vous portez sur votre ex-conjoint, tentez de vous montrer objective, il peut avoir été un mari exécrable, il n’en demeure pas moins, en certains cas, un père admirable pour petit d’homme, mais aussi pour votre chien. Lui accorder le crédit de cette réalité ne vous placera pas en position de faiblesse, pensez au bien-être de la boule de poils et de petit d’homme, même si celui-ci entraîne indirectement la satisfaction de votre ex-conjoint, ne fera que confirmer ce que nous savons déjà, vous êtes une excellente Dog’sMOM.

Dans tous les cas 

Ce qui doit se trouver au centre de vos préoccupations, c’est avant tout, le bien-être de votre chien ; ainsi certaines questions peuvent être soulevées afin de vous aider à faire la part des choses ; et ce même si vous êtes à couteaux tirés, il faut parfois prendre de la distance, mettre les rancunes de côté, et agir en adulte responsable, car responsable de ce chien vous l’êtes tous les deux, et ce depuis le moment où vous avez décidé de le faire entrer dans votre vie commune ;

Il serait bon ton, de ne pas l’oublier, et de rester fidèle à votre obligation de bon soin, physique et moral jusqu’au bout…

Qui aura le plus de temps à accorder à la boule de poils ?

Si l’un travail à domicile, il peut être plus disponible et donc plus à même de garder votre chien en semaine. Pourquoi pas accorder la garde de votre chien durant le week-end à l’autre ? Au même titre, si l’un est sujet à de nombreux déplacements professionnels, ne pourriez-vous pas vous arranger pour que votre chien passe les vacances avec lui ?

Le temps du déménagement, de la mise en place des choses, ne serait-il pas préférable que votre chien reste dans la maison qu’il connaît, du moins, dans un premier temps ? Ce qui n’exclut en rien, la visite ou des promenades de son autre humain… Le temps qu’un système de garde plus équitable soit judicieusement appliqué.

Je n’aime pas ce critère, mais …

Qui a les moyens de pourvoir aux besoins de votre chien ?

L’argent ne fait pas le bonheur, certes, mais dans le cas d’un chien fragile niveau santé ou malade, il peut être judicieux, sans chasser son autre humain, car il aura moralement tout aussi besoin de sa présence pour affronter la maladie ; mais d’envisager cependant qu’il soit peut-être préférable pour le chien de garder son domicile principal à proximité de son vétérinaire, chez l’humain qui peut assumer les frais des soins, dans un environnement de vie qu’il connaît déjà bien, pour éviter de le perturber davantage, du moins sur la question de son habitat. L’essentiel étant que votre chien puisse bénéficier des meilleurs soins surtout si ceux-ci s’avèrent conséquents.

Le tout étant, de dialoguer, ou du moins d’essayer, en tentant de trouver des solutions qui conviendront à votre chien, et surtout, de ne pas sombrer dans le drame de l’abandon, par facilité. Ils sont bien trop nombreux à atterrir en refuge pour cause de séparation.

Tout un moment les humains se battent pour les garder, et faute de solutions, ou d’accord trouvé, dirons-nous surtout, qu’aucun des deux n’est parvenu à céder… Ils préfèrent trancher en abandonnant la boule de poils ; bref, c’est le comble de la fierté mal placée.

BON SENS …

C’est particulièrement égoïste, et ça peut inciter à se tourner vers le fameux jugement de Salomon, à méditer, quand on aime vraiment son chien, on préférera le savoir vivant, en sécurité avec son ex, que derrière les barreaux d’une cage, seul et abandonné. Le véritable amour mérite combat, mais aussi, parfois doit être capable de sacrifices, notamment, celui de soi au profit du bien-être de l’autre. Gardez à l’esprit qu’avec le temps, les rancunes pourraient s’estomper, que les relations peuvent s’améliorer, et que rien n’est gravé dans la pierre. Dans l’immédiat ce qui compte c’est votre chien… Pensez-y !

À ce titre durant la période de séparation, et juste après, durant la transition, il vous faudra :

EN VRAC

Si vous optez pour une garde partagée, communiqué sur son état de santé, vous coordonnez sur l’alimentation, pour que votre chien ait le même régime chez l’un et chez l’autre.

Au même titre, vous devrez vous montrer particulièrement observateur quant à son comportement, afin de déceler le mal-être qu’il pourrait ressentir face à la situation, de fait, n’hésitez pas à faire appel à un professionnel pour vous aider à améliorer son quotidien ; éducateur, comportementaliste, vétérinaire, en expliquant la situation et en listant les problématiques observées, perte d’appétit, trouble du comportement, allant de la dégradation d’objets, à la perte de l’acquis qu’était la propreté, il peut s’agir de signaux envoyés par le chien afin d’exprimer son désarroi face aux changements.

C’est pourquoi, il est important de penser avant tout à maintenir l’église au centre du village,… Si votre chien déménage avec vous, il faudra se montrer particulièrement vigilant dans les premiers temps afin d’éviter les risques de fugue. Car, votre chien va perdre de nombreux repères, il aura besoin d’attention et de se reconstruire dans sa nouvelle vie.

PAS DE PRISE D’OTAGE …

Ne prenez pas votre chien en otage, et ne le transformez pas en arme pour faire de la peine à votre ex, car c’est votre chien qui risque d’en souffrir. Pour rappel, vous êtes responsable de votre chien et de son bien-être, il ne doit en aucun cas devenir la victime, même collatérale de vos conflits d’humains.

Si vous avez des enfants, ne séparez pas votre boule de poils de ses petits humains, les deux doivent pouvoir maintenir la base familiale, conserver l’aspect rassurant de cette relation afin de maintenir un équilibre dans la nouvelle vie à laquelle ils vont devoir s’habituer. Qu’il s’agisse de vos enfants ou de votre boule de poils, évitez les crises en leur présence, pensez à leur sensibilité respective et comporter vous en parents responsables, pour vos bipèdes mais aussi, pour vos quadrupèdes.

Vous ne vous en sentirez que mieux, il n’y a rien de pire, dans ce type de situation, que d’ajouter à sa propre peine, la culpabilité de celle ressentie par nos petits, d’hommes ou à poils. Songez-y, il y a toujours deux manières de régler les choses ; objectivement dans l’intérêt de tous, ou subjectivement, avec une rancœur qui ne sera salutaire à personne. Soyez fidèle à vous-même, une maman merveilleuse et aimante qui sait maintenir sa tribu loin de la tempête.

Pour découvrir d’autres introspections, rendez-vous dans la rubrique DOGMOM du blog.