Maltraitance négligence, comment agir ?

En regardant leurs bouilles d’amour, on se demande souvent « mais comment est-ce possible de faire du mal à un petit être sans défense? »

Je pense malheureusement qu’il n’y a pas de réponses, parce que cela dépasse ma compréhension, les raisons restent toujours incompréhensibles…

Nous avons tous déjà grincer des dents ou serrer les poings en voyant quelqu’un avoir un comportement que nous jugions « d’inacceptable » envers un chien, chat ou d’autres animaux d’ailleurs ; un individu que nous avons fusillé du regard car il était en train de tirer sur la laisse au point d’entendre le chien gémir de mal, de lui donner un coup de pied pour qu’il avance, de lui crier dessus avec une agressivité pour nous insupportable…

La question dans ces moments de colère, c’est… Comment agit, plutôt que réagir…

Entendons-nous, mon tempérament, habituellement posé et raisonné me fait rapidement sortir de mes gonds dans ces circonstances ; cependant, il est impératif de se modérer afin de distinguer réaction et action ;

La réaction ; sera impulsive, immédiate, l’amoureux d’animaux que vous êtes, bouillonnants foncera dans le tas, selon deux prises de positions possibles ;

  • L’agressivité, en attaquant celui que vous considérez comme un monstre, et ce, que cela soit physiquement en vous interposant ou vocalement, en lui hurlant votre rage.
  • La moralisation, sans hostilité extérieure mais avec une belle témérité intérieure, vous tenterez de raisonner celui que vous considérez comme un inconscient !

Dans les deux cas, la réaction n’est pas une solution viable pour l’animal, vous obtiendrez peut-être, dans le meilleur des cas, une victoire illusoire car provisoire ; je m’explique, pour avoir la paix, le maltraitant vous endormira en vous prétextant une mauvaise journée, un comportement difficile de son chien, vous servira, ce que vous souhaitiez entendre ; mais rien ni personne ne l’empêchera de récidiver lorsque vous aurez le dos tourné ; Le pire des scénarios peut également être envisagé, par votre réaction vous risquez de le rendre encore plus teigneux, ce qui pourrait entraîner un déferlement de violence supplémentaire sur vous et/ou, par la suite sur l’animal ; qu’il considérera comme responsable de l’humiliation que vous lui avez infligée.

La réaction c’est donc une alternative impulsive, qu’il faut éviter si l’on souhaite apporter une aide réelle à l’animal, entendons, si l’on souhaite améliorer durablement sa condition, voir, le sortir de cette situation de maltraitance.

Commençons par clarifier la maltraitance ;

Différencier maltraitance et négligence ; La négligence peut être liée à un problème psychologique du propriétaire, une maladie mentale, ou encore, des difficultés financières, des troubles du raisonnement, une difficulté à jucher des conséquences de ses actes ; par exemple, une personne âgée, bien intentionnée mais qui oublie de nourrir son chat, c’est une négligence, car à la différence de la maltraitance, il n’y avait dans son action aucune intention de nuire.

Les personnes âgées, sont parfois victimes de leur propre négligence, si vous êtes face à ce type de cas, il vous faudra faire preuve de compréhension, et de psychologie, en tentant de faire comprendre à cette personne, qu’elle n’est plus en capacité de s’occuper de son compagnon. Avec une prise de conscience, des mesures peuvent être mises en place, une tierce personne peut veuillez au bien être de l’animal, afin de ne pas les séparer directement, pour que la transition se fasse en douceur ; les personnes âgées, isolées, n’ont parfois plus que leur compagnon ; même si vous êtes en colère en constatant, n’oubliez pas d’être humain avant tout dans votre approche de la situation.

La maltraitance, est intentionnelle, ou subite, soit parce que la personne ne se contrôle pas, elle est sujette à des comportements violents et dans ce cas, d’autres membres de la famille sont susceptibles d’en faire également les frais, soit par pur sadisme ; et dans ce cas, cette personne est tout simplement « dangereuse » et ce, pas seulement pour les animaux.

Soyez toujours prudents dans votre approche des individus exerçant des violences ; il faut s’entourer de professionnel afin qu’il ne passe pas entre les mailles du filet.

Afin de déterminer s’il s’agit de maltraitance ou négligence : Que dit la loi ?

Il est interdit d’infliger des mauvais traitements envers tout type d’animal (qu’il soit domestique ou non domestique, soumis ou non à autorisation etc.).

Article R215-4 du code pénal, modifié par Décret n°2017-1246 du 7 août 2017 – art. 12

« I.-Est puni de la peine d’amende prévue pour les contraventions de la 4e classe, le fait pour toute personne qui élève, garde ou détient des animaux domestiques ou des animaux sauvages apprivoisés ou en captivité :

1° De les priver de la nourriture ou de l’abreuvement nécessaires à la satisfaction des besoins physiologiques propres à leur espèce et à leur degré de développement, d’adaptation ou de domestication ; »

Concrètement ; Cela implique que vous êtes responsable, vous devez pourvoir aux besoins physiologiques de votre compagnon, ainsi, un animal montrant des signes de maigreur, sauf problématique médicale, ce cas pourra faire l’objet d’une suspicion de maltraitante, ou négligence.

Cela sous-entend, une nourriture adaptée et en suffisance, de l’eau fraîche, dans des récipients propres.

Mise en garde : On en revient à l’observation, certains animaux malades perdent du poids, comme nous, soyez minutieux dans votre approche, par exemple ; si le chien est soigné pour un cancer, ne venez pas frapper à la porte de son humain en le traitant de monstre, sans preuves… Imaginez la douleur que vous pourriez lui causer.

« 2° De les laisser sans soins en cas de maladie ou de blessure ; »

Concrètement : Un animal malade, tout comme un être humain a le droit de bénéficier des soins appropriés, c’est pourquoi, un animal blessé ou malade doit être mené chez un vétérinaire. Si vous constatez qu’un animal est blessé, par exemple, le chien de votre voisin boite et gémit en posant la patte pour marcher, et qu’il ne l’a pas fait soigner, cela peut être considéré comme maltraitance ou négligence (dans le cas où il n’aurait même pas remarqué ou feindrait de s’en apercevoir) Cependant, il peut s’agir d’une problématique financière, en ce cas, entamez le dialogue, certes le comportement est irresponsable, mais soyez bienveillants, pensez que la vie parfois, peut être difficile et qu’on ne connaît pas les détails liés aux difficultés des gens, d’autant que parfois, les gens ne savent pas toujours à qui demander de l’aide ; Évidemment, ni vous, ni moi, ne nous comporterions ainsi, on préférerait encore vendre notre rein que de laisser notre boule de poils souffrir une seconde, mais juger ne fait pas avancer une situation, l’important étant de faire ce qu’il y a de mieux pour l’animal, en le faisant passer en priorité. Mais si ça se trouve, il l’a emmené et c’est la facture de l’opération qui pose problème… il attend peut-être d’avoir la somme pour le faire.

Je peux vous affirmer que certaines personnes, financièrement dans une situation difficile, suite à une perte d’emploi, un accident, une maladie, se retrouve parfois à adopter le même comportement envers leur enfant, il reporte au plus tard la visite chez un médecin, en tenant l’automédication afin d’éviter de renforcer le surendettement, à ceux qui diront, quand on a un chien ou des enfants on s’assure d’avoir les moyens, n’oubliez pas qu’on ne sait jamais de quoi demain sera fait, tout le monde peut trébucher.

« 3° De les placer et de les maintenir dans un habitat ou un environnement susceptible d’être, en raison de son exiguïté, de sa situation inappropriée aux conditions climatiques supportables par l’espèce considérée ou de l’inadaptation des matériels, installations ou agencements utilisés, une cause de souffrances, de blessures ou d’accidents ; »

Concrètement : L’animal doit être dans un espace adapté à sa taille, avec de l’air en été, de la chaleur en hiver et surtout de la lumière. Un animal vivant dans une cave, sans voir la lumière du jour, sans en sortir c’est clairement de la maltraitance. Il est un fait que l’environnement doit également être sec, sain et répondant à une réelle préoccupation d’hygiène. Un indicateur pourrait être les excréments au sol, qui indiquerait que l’animal dort et vie là, en permanence, que personne ne nettoie son espace de vie. Qui plus est, si l’animal est à l’extérieur un espace doit être prévu afin de le protéger des intempéries.

De fait, en ce qui concerne le transport, il est interdit de transporter un animal dans le coffre, sans système d’aération, qui plus est, Si l’animal reste dans un véhicule à l’arrêt : il est précisé que « toute disposition doit être prise pour que l’animal ait assez d’air, le véhicule doit être stationné à l’ombre. »

« 4° D’utiliser, sauf en cas de nécessité absolue, des dispositifs d’attache ou de contention ainsi que de clôtures, des cages ou plus généralement tout mode de détention inadaptés à l’espèce considérée ou de nature à provoquer des blessures ou des souffrances. »

La laisse ou la chaîne doit donc être proportionnée à la taille de l’animal, elle ne peut pas entraver ses mouvements, l’animal doit pouvoir se mouvoir, par exemple, pour se mettre à l’ombre, les colliers étrangleurs sont interdits.

« La chaîne doit : assurer la sécurité de l’attache pour les visiteurs éventuels, coulisser sur un câble horizontal ou être fixée selon un dispositif empêchant l’enroulement ou l’immobilisation de l’animal, être d’une longueur minimale de 2,5 mètres pour une chaîne coulissante ou de 3 mètres pour les chaînes insérées à tout autre dispositif d’attache. »

Alors, comment agir efficacement?

  • En évitant les réactions démesurées, soyez subtils et observateurs, s’il s’agit d’un voisin, c’est facile, vous savez où il vit, vous pouvez dès lors commencer à collecter des preuves : photos, vidéo, témoignages des autres membres du voisinage. En revanche, s’il s’agit d’une scène à laquelle vous assistez dans un lieu public, il vous faudra ruser ; suivez discrètement la personne, en faisant mine de vous promener, le but étant de glaner des informations sur sa localisation, ou d’obtenir son nom, sa plaque d’immatriculation, toutes informations qui permettraient à des personnes habilitées à gérer des enquêtes de maltraitance de remonter sa piste afin de le retrouver et de lancer une véritable enquête d’investigation permettant de déterminer si l’animal est en danger ; s’il est victime de maltraitance.
  • Parfois les apparences peuvent être trompeuses, alors ne tirez pas de conclusions hâtives, mais surtout, ne fermez pas les yeux, creusez les choses, observez, afin de déterminer objectivement s’il existe ou non, un doute raisonnable.

Exemple : Vous passez dans une rue, dans le jardin un chien aboie, attaché à une chaîne… Maltraitance me direz-vous ! Il faut agir ! Vite !… Et si je vous disais, que le chien est attaché là, parce qu’à l’intérieur un ouvrir est en train d’installer une nouvelle alarme, que son maître ne voulait pas le laisser seul à l’intérieur, avec son caractère parfois protecteur il risquait d’empêcher le monsieur de travailler, ou carrément, que le monsieur a peur des chiens, qu’il l’a attaché uniquement pour qu’il ne puisse pas se sauver, car la clôture est endommagée suite à l’orage d’avant-hier soir, et qu’il n’a toujours pas eu le temps de la réparer ; depuis ce matin c’est la course, que de votre angle de vue, vous ne pouvez pas voir, qu’il lui a déposé ses jouets et une pleine gamelle d’eau pour se rafraîchir, et qu’il s’est arrangé pour que son chien ait une zone d’ombre, que l’opération ne durera pas plus de 2-3 heures et que c’était la première fois, le maître n’ayant personne pour le garder ;

Les apparences sont parfois trompeuses, c’est pourquoi, des enquêtes minutieuses sont menées, afin de ne pas séparer des chiens de leur famille inutilement ; mais au contraire, de protéger ceux qui en ont réellement besoin.

C’est pourquoi, il faut observer avec discrétion mais efficacité, si le maltraitant se sent observer, il sera sur ses gardes et vous risquez de compliqué le travail des enquêteurs et donc d’accroître le risque pour l’animal maltraité.

  • Ne pas enfreindre les lois, car vos actions risqueraient de servir le maltraitant, qui retournerait la situation à son avantage, ce ne serait plus une affaire de maltraitance, mais bel et bien une sordide affaire de harcèlement dont vous serez le principal accusé ; ce statut vous fera perdre toute crédibilité, et votre aide précieuse de témoin dans l’enquête en cour serait préjudiciable au dossier que les enquêteurs tentent de monter.

Il vous faut prévenir les associations ou SPA les plus proches de votre domicile ou de celui du maltraitant, prévenir les forces de l’ordre ou déclarer les images de maltraitance que vous avez vu circuler sur internet sur le site de signalement prévu à cet effet ;

Si la scène de maltraitance se déroule devant vous, ou à proximité de vous, vous pouvez prévenir la police ou la gendarmerie, les services de préfecture et filmer la scène discrètement en attendant leur arrivée, afin d’avoir un élément à fournir, justifiant votre démarche, légitimant votre action.

Les liens utiles :

Site de la SPA

Le lien permettant de signaler en tant que témoin de maltraitance

L’annuaire de la protection animale qui peut vous aider à trouver une association à proximité ;

Si la maltraitance concerne un professionnel du secteur, ou un particulier qui possède plus de 9 animaux, vous pouvez vous adresser aux services vétérinaires de la DDPP (Direction Départementale de la Protection des Populations), attention chaque département à la sienne, tenez donc compte de votre département afin de trouver celle qui correspond à votre localisation.

Des associations qui pratiquent le domaine « enquête »

Vous pouvez également vous adresser aux vétérinaires, qui pourront apporter des indications supplémentaires.

Quelles sont les sanctions encourues ?

« Le propriétaire d’un animal qui ne respecte pas ses obligations (absence de soins, conditions de détention inadaptées, privation de nourriture, etc.) est puni de 750 € d’amende.

En cas de condamnation du propriétaire ou si le propriétaire est inconnu, le tribunal peut décider de remettre l’animal à une association de protection animale. Celle-ci pourra en disposer librement. »

Au-delà de la maltraitance, les sévices et la cruauté…

« La personne qui exerce publiquement ou non des sévices graves, ou de nature sexuelle, ou qui commet un acte de cruauté envers un animal domestique, ou apprivoisés, ou tenu en captivité, est puni de : 2 ans de prison, et 30 000 € d’amende.

Le juge peut prononcer, à titre complémentaire, l’interdiction définitive ou provisoire de détenir un animal.

En cas de condamnation du propriétaire ou si le propriétaire est inconnu, le tribunal peut décider de remettre l’animal à une association de protection animale. Celle-ci pourra en disposer librement. »

Malheureusement, ces individus sont rarement appréhendés, et les animaux sont souvent laissés pour morts, ou retrouvés morts. Cela étant, si l’échelle de violence est semblable à celle que développent les criminels lorsqu’il s’agit d’humain, ils ont bien dû commencer par quelque chose, d’où la maltraitance, toute maltraitance doit être signalée, car elle peut ou pas, incarner le premier pas menant à des actes barbares de cruauté.

On en vient au dernier point, atteinte à la vie ou à l’intégrité d’un animal ;

« Blesser un animal ou entraîner sa mort involontairement est puni de 450 € d’amende même si la blessure ou la mort a été entraînée par : maladresse, imprudence, inattention, négligence, ou manquement à une obligation de sécurité ou de prudence réglementaire.

En cas de condamnation du propriétaire ou si le propriétaire est inconnu, le tribunal peut décider de remettre l’animal à une association de protection animale. Celle-ci pourra en disposer librement. »

Sources

Entre la loi et notre perception de la loi, quelle différence ?

Déceler la maltraitance peut sembler facile, visuellement, mais la maltraitance n’est pas que physique, nous avons également évoqué la négligence qui quant à elle, est plus subtile, qui plus est, la maltraitance ne se limite pas à la violence physique ; on peut également prendre en considération la violence verbale, l’humiliation, ou encore, l’abandon, de fait, quelqu’un qui hurle sur son poilu à longueur de journée, cela nous choque, ça équivaut à le terroriser, et suivant notre sensibilité on peut apparenter cela à de la maltraitance. D’où, il est important de se tourner vers des professionnels, afin d’être accompagné dans la démarche, ils sont habitués à mener des enquêtes, et seront pleinement capables de venir en aide au poilu victime de maltraitance ou de négligence.

Ne tentez pas de régler le problème par vous-même, utilisez les outils du système pour que le poilu soit bel et bien retiré à son maltraitant, récoltez un maximum de preuves et informations, menez la récolte en sous-marin, mais surtout ne prenez pas de risques inutiles pour vous ou pour l’animal, vous risquez d’aggraver sa situation en vous faisant remarquer, agissez sans enfreindre la loi afin d’apporter les éléments aux autorités, police, gendarmerie, SPA, associations, DDPP.

Pour aller plus loin dans votre documentation

Une étude sur la maltraitance et le sadisme

Un article intéressant sur la maltraitance

De la cruauté envers les animaux à la violence, article psycho

Une étude exploratoire consacrée au lien entre violence domestique et maltraitance animale

une étude vétérinaire « La délicate approche de la maltraitance animale »

Pour ceux que cela pourrait intéresser un article zoom de présentation sur le métier d’inspecteur à la SPA (enquêteur).

Un enregistrement du colloque du 15 mars 2013 au Centre de Congrès d’Aix-En-Provence, Organisé par Jacques BARBIER avec une approche « qui bat son chien, bat les siens », une réflexion sur le lien entre violence envers l’animal et l’enfant.

Un article très pertinent qui soulève les mêmes questionnements de mise en relation des violences sur les animaux et les humains, notamment, les enfants.